La Cour d’appel a revu la peine de « Moul Ferrari »
Du nouveau dans l’affaire « Hamza Derham ». On apprend que la chambre pénale de première instance près la Cour d’appel à Rabat a revu la peine de « Moul Ferrari » et des personnes impliquées dans cette affaire.
La Cour a condamné « Ould Lfouch » à deux ans de prison, dont huit mois de prison ferme, et deux autres mis en cause (dont son frère) à deux ans de prison, dont six mois de prison ferme, après requalification des chefs d’accusation en « complicité de détournement d’objets saisis ».
Autre nouveauté: la chambre criminelle a prononcé des peines d’un an de prison ferme à l’encontre d’un ex-officier de police pour « détournement d’objets saisis » et de huit mois de prison ferme contre un ex-inspecteur de police pour « modification de l’état des lieux d’un crime », en plus d’une amende de 5.000 DH.
Le juge d’instruction près la cour d’Appel à Rabat avait ordonné, le 21 avril dernier, le dépôt à la prison locale de Salé des 5 mis en cause, pour « faux en écriture authentique, modification de l’état des lieux d’un accident de circulation et délit de fuite », chacun en ce qui le concerne.
Pour rappel, la Chambre correctionnelle près le tribunal de première instance de Rabat avait condamné Hamza Derham le 8 mai dernier, à deux ans de prison ferme, avec une amende de 20.000 DH. Il était poursuivi pour « conduite en état d’ivresse » et « défaut d’assurance automobile ».
S.L.
