Nouvelle convention entre l’ADII et la CNSS
L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) et la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) ont conclu, lundi à Rabat, une convention de coopération portant sur l’échange d’expériences et d’informations sur tous les domaines d’intérêt commun.
Cette convention de coopération constitue pour les deux parties un cadre de partenariat durable au service de l’économie nationale et augure une nouvelle étape dans la coopération entre les deux institutions, indique l’ADII dans un communiqué, ajoutant que ladite convention a pour objet la mise en œuvre d’un cadre de coopération et d’échange d’expériences sur les thèmes relevant des compétences respectives des deux organismes.
Elle prévoit également une coopération permanente et ouverte sur tous les domaines d’intérêt commun, à travers le développement des échanges d’informations et de données, l’agrément commun des opérateurs, la facilitation des procédures administratives, la coordination en matière de contrôle et de recouvrement des créances publiques et le partage des bonnes pratiques, selon le communiqué.
S.L. (avec MAP)
